Alexandre SEUX
Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

1.    Dispositions générales

1.1 Parties contractantes :

Le présent contrat est conclu entre le client (ci-après dénommé “le Client”) et le photographe (ci-après dénommé “le Photographe”).

1.2 Champ d’application :

Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les transactions commerciales entre le Client et le Photographe. En engageant les services du Photographe, le Client accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

2. Commandes

2.1 Devis :

Le Photographe fournira un devis détaillé au Client, comprenant la description des services demandés, les tarifs applicables et les conditions de paiement. Le devis accepté par le Client constitue une commande ferme.

2.2 Annulation de commande :

En cas d’annulation de la commande par le Client, des frais d’annulation pourront être facturés, selon les modalités spécifiées dans le devis accepté.

3. Tarifs et paiement

3.1 Tarifs :

Les tarifs des services de photographie sont indiqués dans le devis. Ils peuvent être soumis à des frais supplémentaires, tels que les frais de déplacement, les frais de matériel supplémentaire, etc.

3.2 Modalités de paiement :

Le paiement des services devra être effectué selon les modalités convenues entre le Client et le Photographe. Tout retard de paiement pourra entraîner des pénalités de retard conformément à la loi.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Droit d’auteur :

Le Photographe conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies réalisées. Le Client reçoit une licence d’utilisation des photographies pour un usage personnel et non commercial, sauf accord contraire entre les parties.

4.2 Utilisation des photographies :

Le Client s’engage à ne pas modifier, reproduire ou diffuser les photographies sans l’autorisation écrite préalable du Photographe.

5. Responsabilité

5.1 Responsabilité du Photographe :

Le Photographe s’engage à réaliser les prestations de manière professionnelle et conforme aux attentes du Client. En cas de force majeure ou d’imprévus, le Photographe s’engage à en informer rapidement le Client.

5.2 Responsabilité du Client :

Le Client est responsable de la vérification de la conformité des photographies livrées dans un délai raisonnable. Toute réclamation devra être faite dans les meilleurs délais.

6. Confidentialité

Le Photographe s’engage à respecter la confidentialité des informations et des photographies fournies par le Client dans le cadre de la prestation.

7. Litiges et droit applicable

En cas de litige entre les parties, celles-ci s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront compétents pour régler le litige. Le présent contrat est régi par le droit français.

Merci de lire attentivement ces conditions générales de vente. En engageant les services du Photographe, vous acceptez pleinement et sans réserve l’ensemble des dispositions mentionnées ci-dessus.

8. Retours et remboursement

Notre politique de remboursement est de retour dure 30 jours. Une fois le délais écoulé depuis votre achat, nous ne pouvons pas vous offrir un remboursement complet ou un échange. Pour être admissible à un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état que vous l’avez reçu. Il doit également être dans l’emballage d’origine.

Articles non retournables :

-Cartes cadeaux

-Produits logiciels téléchargeables

Pour compléter votre retour, nous avons besoin d’un reçu ou d’une preuve d’achat.

Il existe certaines situations où seuls des remboursements partiels sont accordés :

-Tout article qui n’est pas dans son état d’origine, est endommagé ou manque des pièces pour des raisons non dues à notre erreur.

-Tout article retourné plus de 30 jours après la livraison

8.1 Remboursements

Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un e-mail pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l’approbation ou du rejet de votre remboursement. Si vous êtes approuvé, votre remboursement sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre mode de paiement original, dans un certain nombre de jours.

8.2 Remboursements en retard ou manquants

Si vous n’avez pas encore reçu de remboursement, vérifiez d’abord à nouveau votre compte bancaire. Contactez ensuite votre compagnie de carte de crédit, cela peut prendre un certain temps avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché. Contactez ensuite votre banque. Il y a souvent un certain temps de traitement avant qu’un remboursement ne soit affiché. Si vous avez fait tout cela et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous contacter à contact@alexandre-s.fr.

8.3 Vendre des articles

Seuls les articles à prix régulier peuvent être remboursés. Les articles soldés ne peuvent pas être remboursés. Nous ne remplaçons les articles que s’ils sont défectueux ou endommagés. Si vous avez besoin de l’échanger contre le même article, contactez moi et envoyez votre article à : Alexandre SEUX, Lieu dit le Bouchet 43200 Saint Maurice de Lignon

8.4 Expédition & retours

Pour retourner votre produit, vous devez envoyer votre produit à : Alexandre SEUX, Lieu dit le Bouchet 43200 Saint Maurice de Lignon

Vous serez responsable de payer vos propres frais d’expédition pour le retour de votre article. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, les frais de retour seront déduits de votre remboursement. Selon l’endroit où vous vivez, le temps nécessaire pour que votre produit échangé vous parvienne peut varier. Si vous retournez des articles plus chers, vous pouvez envisager d’utiliser un service d’expédition traçable ou de souscrire une assurance d’expédition. Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.

Besoin d’aide?

Contactez moi pour toute question relative aux remboursements et aux retours.

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